L'ensemble du site de la MEITO relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation préalable, contacter :

MEITO
11 rue du Clos Courtel 35700 RENNES
Tél. 02 99 84 85 00
E.mail : info@meito.com

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante –par exemple - : "ce document provient du site Internet de la MEITO : http://www.meito.com. Les droits de reproduction sont réservés".

Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l'exercer en vous adressant à :

MEITO/Direction de la communication - 11 rue du Clos Courtel - 35700 RENNES

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr)